Historique des services

Lors de la création du département des Hauts-de-Seine en 1964-1968, les compétences voirie, transports, assainissement étaient exercées par la direction départementale de l’équipement (ainsi que par des syndicats de coopération intercommunale ou interdépartementale).

Avec la décentralisation, la Direction générale des services techniques a permis de regrouper les directions et services de l’eau et de l’environnement ; des espaces verts ; du patrimoine immobilier ; de la voirie et des transports ; des bâtiments départementaux ; des projets d’aménagement ; de l’urbanisme et de l’habitat. Au début des années 2000, il existait une Direction générale des infrastructures et des déplacements et une Direction générale de l’environnement et du cadre de vie (nature et paysage ; eau ; aménagement et développement durable). Les bâtiments départementaux formaient une autre Direction générale.

Constitution du fonds

Parmi les archives du Département des Hauts-de-Seine devant être conservées définitivement à titre historique se trouvent quatre versements du service, puis de la direction de l’eau et de l’assainissement (1183W, 1724W, 1964W, 2028W, 57 ml), quatre versements de la direction de la voirie (1969W, 2119W, 2164W, 2441W, 39 ml) et un versement concernant la voirie et les transports (2305W, 13,6 ml). Les archives des anciennes subdivisions de l’Equipement transférées au Département par la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ont été traitées en 2012 et sont composées de seize versements : ancienne subdivision de l'Equipement de Boulogne (2137W, 26 ml), ancienne subdivision de l'Equipement de Vanves (2138W-2144W, 2444W, 64 ml) et ancienne subdivision de l'Equipement de Gennevilliers (2154W-2160W, 180 ml).

Présentation du contenu

Les archives de l’assainissement concernent essentiellement la construction, l’entretien et l’aménagement d’ouvrages d’assainissement, mais également l’aménagement et la protection des berges de la Seine contre les inondations, l’acquisition et la cession de terrains, le suivi des établissements rejetant des eaux non domestiques, ainsi que des demandes et autorisations de raccordement au réseau départemental, pour une période allant de 1911 à 2000.

Les archives de la voirie concernent le classement et le déclassement de voies, les aménagements piétonniers, mais surtout les travaux de voirie, l’aménagement et la réhabilitation des bords et des berges de la Seine, ainsi que la construction, l’entretien et l’aménagement des ouvrages d’art, pour une période allant de 1943 à 2001.

Sources complémentaires : fonds de la direction départementale de l’équipement.

Avertissement : certains versements sont conservés sur un autre site, se renseigner.