Série A : actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790

La série A n’est pas représentée aux Archives départementales des Hauts-de-Seine.


Série B : Cours et juridictions d’ancien régime

Dévolution de l’ancien département de la Seine :
- Baillage de Colombes (1606-1742)
- Prévôté de Courbevoie (1636-1790)

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise :
- Prévôté de Chaville (1550-1686).
- Bailliage de Meudon (1449, 1578-1790)
- Bailliage et châtellenie de Rueil (1680-1763)
- Prévôté de Saint-Cloud (1595-1792)
- Prévôté et châtellenie de Sèvres (1603-1788)
- Prévôté de Ville d’Avray (1653-1735)
- Cahiers de doléances (1789).


Série C : administrations provinciales avant 1790

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise : Plans d'intendance et procès-verbaux d'arpentage concernant Chaville, Garches, Marnes, Meudon, Rueil (sauf le procès-verbal), Saint-Cloud, Sèvres, Vaucresson, Ville d'Avray (1778-1789).

Sous série 2C : Fonds de l’enregistrement : insinuation laïque et contrôle des actes.

Dévolution de l’ancien département de la Seine : Bureaux de Bourg-la-Reine (1769-1780), Colombes (1722-1737), Nanterre (1711-1791), Rueil (1696-1731).

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise : Bureaux de Meudon (1706-1791) et Saint-Cloud (1714-1791)



Série D : Instruction publique

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise : documents relatifs aux Ursulines de Saint-Cloud (1661-1789) et à la Congrégation des Filles de la Croix, à Rueil (1566-1791).


Série E : Familles, notaires

1/ Titres de famille 

Dévolution de l’ancien département de la Seine : plan d’Antony (1751) et Atlas du plan de la seigneurie d’Antony, suivi d’un répertoire indicatif, correspondant aux déclarations du nouveau terrier, fait en 1788 ”.

Voir également des pièces isolées reclassés en sous-série 1J.

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise : uniquement des pièces isolées reclassés en sous-série 1J, et des fonds plus importants relatifs à l’abbé Pierre Dugarry, curé de Ville d’Avray (cote 39J), et à la seigneurie de La Fouilleuse à Rueil (40J).

2/ Fonds notariaux (sous-série 3E)
Voir l'article "Notariat" et la rubrique "Recherche dans les fonds notariaux".

3/ Registres paroissiaux et d’état-civil (sous-série 4E) et pièces annexes de l’état-civil (sous-série 5E)
Voir la rubrique "Recherche généalogique" .


Série G : Clergé séculier

Dévolution de l’ancien département de la Seine : Fabriques des paroisses d'Asnières, Bagneux, Boulogne, Clamart et Fontenay-aux-Roses. Fondations, legs, rentes (1528-1795)

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise : Eglise collégiale de Saint-Cloud, paroisses de Chaville, Colombes, Garches, Marnes, Meudon, Rueil, Sèvres, Vaucresson, Ville-d'Avray ; confrérie de Saint-Cloud (1486-1791).


Série H : Clergé régulier Ordres religieux d'hommes et de femmes ; hôpitaux et hospices

La série H des Hauts-de-Seine est pratiquement inexistante. En effet, la plupart des documents sont aux Archives nationales, dans les fonds des grands ordres religieux.

Dévolution de l’ancien département de la Seine (1 DH) : Abbaye Sainte-Anne d'Issy (1637-1760).

Dévolution de l’ancien département de la Seine-et-Oise (34 H et 103 H) : Capucins de Meudon (1689-1795).


Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Dévolution de l'ancien département de la Seine :
- Fonds des cantons de Sceaux, Châtillon et Issy (1798-1800)
- Fonds des municipalités. Dossiers généraux sur les communes de Bagneux, Boulogne, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses, Gennevilliers, Montrouge, Neuilly, Sceaux, Suresnes : lois, état civil, commerce, agriculture, subsistances, contributions, affaires militaires, polices, cultes, assistance. (1791-1800)
- Société populaire de Sceaux (1793-1795)

Dévolution de l'ancien département de Seine-et-Oise :
- Fonds du canton de Sèvres : Municipalité cantonale, élections, séances, affaires financières, économie et transports, bienfaisance, instruction, affaires militaires, affaires religieuses (1794-1800).
- Fonds des municipalités : Rueil-Malmaison, Meudon, Sèvres (1792-An IV).