Les fonds conservés aux Archives départementales des Hauts-de-Seine proviennent de la dévolution des archives de l’ancien département de la Seine-et-Oise et concernent les 8 communes du canton de Sèvres (Chaville, Garches, Marnes-la-Coquette, Meudon, Saint-Cloud, Sèvres, Vaucresson, Ville-d’Avray).

Il s’agit uniquement des recensements militaires (collection préfectorale) : listes de tirage au sort (1816-1904), listes de recensement (1905-1939), tableaux de recensement (concernent également la commune de Rueil-Malmaison) (1853-1919) et procès verbaux des opérations du conseil de révision (1869-1939). L’ensemble de ces documents sont classés dans la sous- série 1R. S’y ajoutent quelques listes de recensement militaire de 1962 à 1972 versées par le bureau des affaires militaires de la préfecture des Hauts-de-Seine (cotées 1018W).

On se reportera aux collections des archives communales qui conservent un exemplaire des listes de recensement militaire et aux Archives de Paris et des Yvelines pour les registres matricules des états signalétiques et des services tenus par les autorités militaires.

 

Sources complémentaires aux Archives départementales des Hauts-de-Seine

Service départemental de l’Office national des anciens combattants (ONAC)

Les Archives départementales des Hauts-de-Seine ont reçu en 2006 un versement du Service départemental de l’Office national des anciens combattants créé en 1968 (versement 1618W, représentant 360 articles, soit 26 mètres linéaires). Ses missions sont : la gestion des droits de reconnaissance (cartes de combattants, titres de reconnaissance de la Nation), la gestion des droits de réparation (retraite, carte d’invalidité, etc.), et la gestion des droits à la solidarité (secours aux pupilles de la Nation et aux veuves). Le versement concerne le fonctionnement du service départemental de 1968 à 2003 et contient surtout des registres et des dossiers d’attribution de la carte de combattant volontaire de la Résistance (1968-2004), du titre de personne contrainte au travail en pays ennemi (1976-2003), du titre de réfractaire au service du travail obligatoire (1976-1997), mais également des listes de demandeurs du titre de déporté et interné politique (1981-1991), de registres de délivrance de la carte d’invalidité (1968-2002), d’arrêtés préfectoraux d’attribution des cartes (1968-1996) et de subventions aux pupilles de la Nation (1952-1990).

 

Association des anciens combattants et prisonniers de guerre (ACPG), section de Malakoff

-69J : Don de Mme Marie-Madeleine PALAMON, présidente de la section des Anciens Combattants de Malakoff, févier 2004.

 

Association Nationale des Anciens Combattants résistants (l’A.N.A.C.R), section Colombes, Bois-Colombes, Asnières

-70J : Don de Monsieur Roland CLERY, juin 2004.

 

Fonds du Cabinet du Préfet et du Secrétariat général

-1327W : dossiers sur la remise de décorations telles la Légion d’honneur, les médailles militaires et d’acte de courage et de dévouement (1966-1991).
-1337W : aides aux anciens combattants (1973-1980).