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Ce que vous trouverez aux Archives départementales des Hauts-de-Seine

Les fonds de l'enregistrement sont classés par bureaux dans la sous-série 3Q jusqu'en 1969, puis dans la série W à partir de 1970. les documents ont été versés jusqu'au début des années 1980, selon les bureaux. 

Déclaration de succession, bureau de Sceaux
Déclaration de succession, bureau de Sceaux © 3Q/SCE_145, Archives départementales des Hauts-de-Seine

Bureaux

Tables de successions et absences

Fiches décès

Déclarations de successions

Asnières-sur-Seine

1905-1969

1970-1988

1905-1988

Boulogne-Billancourt

1909-1969

 

1905-1969

Boulogne nord

 

1970-1990

1970-1990

Boulogne sud

 

1970-1990

1970-1990

Clichy

1904-1969

1970-1990

1905-1990

Colombes

Les archives de ce bureau ont été détruites pour la période 1945-1970

1876-1944

1970-1988

A noter, lacunes pour les années 1985 à 1990, sauf pour Colombes année 1988 de I à O.

1905-1945, 1970-1990

A noter, lacunes pour Colombes année 1987 : 31 mars au 18 mai.

Courbevoie

Les tables de successions et absences pour la période 1946-1969 sont lacunaires

1830-1945

1970-1984

1832-janvier 1985

Gennevilliers (comprend Villeneuve-la-Garenne

1980-1986
A noter
, lacunes pour les années suivantes :
- fiches décès de 1983 : A à E et N à Z ;

- fiches décès de 1984 : A à D et M à Z ;

- fiches décès de 1985 : F à M.

1985-1990
A noter
, lacunes pour les années suivantes :
- déclarations de succession de 1987 : 26 mai au 13 septembre ;

- déclarations de succession de 1988 : 14 mai au 31 décembre ;

- déclarations de succession de 1989 : 2 janvier au 13 avril, 29 juillet au 31 décembre ;

- déclarations de succession de 1990 : 2 janvier au 17 octobre.

Issy-les-Moulineaux

 

1970-1984

1970-1984

Levallois-Perret

1904-1969

1970-1984

1910-1984

Montrouge

1914-1969

1970-1990

1917-1990

Nanterre

1807-1830, 1910-1969

1970-1990

1807-1832, 1921-1990

Neuilly-sur-Seine

Comprend Auteuil, Batignolles-Monceaux, Montmartre et Passy avant 1860

1855-1969

 

1791-1969

Neuilly nord

 

1970-1984

1970-1984

Neuilly sud

 

1970-1984

1970-1984

Rueil-Malmaison

Avant 1913, bureau de Marly-le-Roi, voir les AD des Yvelines

1914-1969

1970-1990

1921-1990

 

 

Saint-Cloud

 

1981-1984

1981-1984

Sceaux

Entre 1791 et 1807, le siège du bureau était à Bourg-la-Reine et comprend Grenelle et Vaugirard avant 1860

1791-1969

 

1791-1969

Sceaux nord

 

1970-1989

1970-1989

Sceaux sud

 

1970-1989

1970-1989

Sèvres

1825-1969

 

1898-1969

Sèvres nord

 

1970-1985

1970-1985

Sèvres sud

 

1970-1985

1970-1985

Suresnes

Les archives de ce bureau crée en 1909 ont été détruites pour la période 1909-1952.

TSA lacunaires

1975-1989

1967-1989

DS lacunaires entre mai 1968 et décembre 1974

Vanves

1903-1969

1970-1990

1905-1990

 



Instruments de recherche


Les fonds de l’Enregistrement sont munis de répertoires numériques ou méthodiques classés par bureau.

Un tableau de rattachement des communes aux bureaux de l'enregistrement permet de repérer à quel bureau est rattachée une commune selon les dates.

Voir si dessous les inventaires.

Communicabilité

Les documents sont communicables à l’issue d’un délai de 50 ans (art. 14 de l’ordonnance 2009-483 du 29 avril 2009).

Documents associés 10 Documents

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  • IR_bureau_enregistrement_Boulogne_2015.pdf 204,16 Ko document acrobat reader
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  • IR_bureau_enregitrement_Clichy_2015.pdf 76,54 Ko document acrobat reader
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  • IR_bureau_enregistrement_Issy_2016.pdf 90,96 Ko document acrobat reader
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Documents associés 3 Documents

  • IR_bureau_enregistrement_Sevres_2016.pdf 193,15 Ko document acrobat reader
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Conseil départemental des Hauts-de-Seine a étudié la question importante, qui, souvent, on nous pose. Question anonyme, et s'inquiètent de la plus grande partie de les jeunes, c'est le problème de la dysfonction érectile chez les jeunes. Dans toute la France augmente la croissance des émigrés, et la population des autochtones diminue. Orientales les gens souffrent moins de problèmes de dysfonction érectile. Quelle est la raison? La chaleur du climat, de l'air frais et une vie plus sédentaire. La décision de la maladie de la dysfonction érectile existe, et c'est le Cialis. Cialis - le meilleur des médicaments sur le marché pour le traitement de cette maladie. Le nombre minimum d'effets secondaires et la durée maximale de travail de préparation. Comme indiqué par le fabricant est de 36 heures de travail et les plaisirs de la vie. La substance des médicaments Cialis - Tadalafil. C'est pour cela qu'il beaucoup connaissent sous le nom de tadalafil. Cialis sans ordonnance est assez facile d'acheter en ligne. "La jeunesse saine avec le Cialis est notre choix!" © Conseil départemental des Hauts-de-Seine.