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ArchéoLoGie
Hauts-de-Seine
es évolutions récentes de l’archéo-
logie préventive conduisent
désormais à intégrer la recherche
archéologique à certains projets
d’aménagement afin de sauvegarder par
l’étude certains vestiges. Point de sanctuari-
sation donc, mais une collecte scientifique
de données visant à alimenter les travaux en
cours voire à renouveler les problématiques,
pour infine, construire de nouvelles connais-
sances, les partager et les diffuser.
Au-delà de ce qui pourrait apparaître comme
un tableau idyllique, la confrontation de
l’urgence des aménagements et de la mise
en œuvre d’opérations archéologiques peut
toutefois soulever la question des délais, du
coût, voire desmotivations profondes d’une
telle entreprise.
Répondre à ces interrogations revient dans
une large mesure à préciser comment une
collectivité comme le Département des
Hauts-de-Seine s’acquitte de cette mission
de service public envers les différents amé-
nageurs et vis-à-vis de ses administrés.
L
Accompagner les projets d’aména-
gement
Avant même la mise en œuvre d’opéra-
tions de terrain, le service archéologique
a pour mission d’accompagner les pro-
jets d’aménagement. Expertises et études
d’impact comptent ainsi, avec l’enca-
drement des démarches administratives,
parmi les prestations proposées aux
aménageurs publics et privés soucieux
d’assurer le cadre légal de leurs travaux.
En effet, si l’instruction des dossiers
d’urbanisme au titre de l’archéologie
n’est ni systématique, ni obligatoire, la
destruction de vestiges est interdite et
relève du Code pénal. Il est par consé-
quent tout indiqué d’intégrer la dimen-
sion archéologique le plus en amont
possible des projets afin d’en assurer la
conciliation efficace avec le calendrier
prévisionnel des travaux. Certains des
services aménageurs duConseil général
des Hauts-de-Seine, mais également
certains de ses partenaires, ont d’ores et
déjà pris ce parti.
La chaîne opératoire
et les intervenants
À l’instar des autres opérateurs en
archéologie préventive, le Département
des Hauts-de-Seine ne décide pas de
mettre en place une opération archéolo-
gique. Cette mission incombe aux ser-
vices déconcentrés de l’État, sous l’égide
du préfet de Région. Les dossiers sont
transmis à ces services soit dans le cadre
de l’examen des autorisations d’urba-
nisme (permis de construire, etc.) soit de
manière volontaire, ainsi que le prévoit
le Code du patrimoine (art. L 522.4).
Lorsque les aménagements présentent
un risque d’altération des vestiges, une
opérationpréalable dite de diagnostic est
alors prescrite.
Les collectivités agréées sont prioritaires
dans la réalisation des diagnostics et
disposent d’unmois pour faire connaître
leur décision aux services prescripteurs.
Parmi les diagnostics prescrits par l’État
dans le département des Hauts-de-
Seine, le service archéologique a choisi
d’en réaliser certains, laissant par défaut
à l’Inrap le soin de réaliser les autres. Au
rang des motivations, l’urgence des
aménagements figure en bonne place.
Les aspects scientifiques sont évidem-
ment pris en compte, chaque inter-
vention étant sous-tendue par une
sensibilité particulière. Enfin, l’aspect
financier est lui aussi considéré, un soin
particulier étant accordé à l’équilibre
budgétaire. Les diagnostics sont en effet
financés par la redevance d’archéologie
préventive, dont le fonctionnement est
pour l’heure comparable à laTaxe locale
d’équipement. Cette redevance est
reversée au Département au cas par cas,
selon les diagnostics réalisés. Les recettes
sont cependant très variables, voire
inexistantes en cas d’exonérations (parti-
culiers, logement social, etc.).
La réalisation d’un diagnostic
archéologique
Le diagnostic a pour vocation d’évaluer
le potentiel archéologique d’un terrain.
Il s’attache donc àmettre en évidence la
présence de vestiges, à les caractériser
aux plans fonctionnel et chronologique
pour les inscrire dans un contexte plus
large. Celui-ci peut notamment adopter
une dimension historique, culturelle,
technique ou territoriale.
De manière très concrète, les terrains
font l’objet de sondages mécaniques,
réalisés au moyen d’engins de chantier
sous la conduite d’archéologues. Il s’agit
alors de traverser, en les documentant,
les différents niveaux d’occupation pré-
sents sur la parcelle, pour atteindre les
niveaux naturels en place, antérieurs à
l‘anthropisation. En milieu urbain, une
telle stratification peut atteindre plu-
sieurs mètres, nécessitant alors la mise
enœuvre de sondages en gradins.
Les résultats de l’intervention, consignés
dans un rapport, sont transmis à la
DRAC. Selon la nature et l’importance
des vestiges mis au jour, celle-ci peut,
après examen en Commission interré-
gionale de la Recherche archéologique,
prescrire la réalisation d’une fouille pré-
ventive, dont la réalisation sera ouverte
à la concurrence, en vertu de la loi de
2003.
Tranchée de sondage
réalisée dans le cadre
d’un diagnostic
archéologique à
Antony. Les
ouvertures couvrent
en moyenne 10 % de
la superficie du
terrain.
« Au terme des deux premières années d’exercice
de l’agrément pour la réalisation d’opérations
d’archéologie préventive, un premier bilan s’impose. »
Selon la profondeur
d’enfouissement des
vestiges, il est parfois
nécessaire de mettre
en œuvre d’importants
travaux de terras-
sement, comme ici, à
Rueil-Malmaison.
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1.Asnières-sur-Seine /Placede l’HôteldeVille
2.Nanterre /25, ruedesHautesPâtures
3.Nanterre /1,Bdde laSeine
4.Nanterre /14, ruedesSablières
5.Rueil-Malmaison / ruedes2Gares
6.Rueil-Malmaison / 25, rueHaute
7.Puteaux /BdRichardWallace
8.Bagneux /RuedesFossés
9.Bourg-la-Reine /85-87, avduGénéralLeclerc
10.Châtenay-Malabry / 26, rueHenriMarrou
11.Antony /CroixdeBerny
12 .Antony /ParcdeTourvoie
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Depuis mars 2010, le
Département a réalisé
une douzaine de
diagnostics. Un
compte rendu est
régulièrement
présenté au Conseil
général.
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p
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Contrairement aux idées reçues, les Hauts-de-Seine abritent nombre
de vestiges anciens. Les interventions archéologiques réalisées depuis
les années 1990 ont souligné le fort potentiel de ce territoire, révélant
à l’occasion des sites majeurs jusqu’alors inconnus.
AntideViand
Archéologue, Chef du service archéologique départemental
Avec la collaborationd’Olivier Labat
AMÉNAGEMENT
TERRITOIRE
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