6
6.3. Le responsable de bonne tenue de chantier de l’entreprise accorde une attention parti-
culière à la propreté du chantier et au bon état des dispositifs de délimitation du chantier à la
fin de chaque journée et de chaque semaine de travail.
6.4. Dès la fin du chantier, la signalisation temporaire de chantier, les panneaux d’informa-
tion, les matériaux, gravats et déchets sont enlevés.
Les entreprises effectuent un nettoyage de l’ensemble du site et des abords.
Article 7 : Limitation des nuisances causées aux riverains
7.0. Quel que soit leur type, les mesures prises pour limiter les nuisances et l’ampleur des
nuisances inévitables du chantier sont expliquées aux riverains dans les documents diffusés.
7.1. Limitation des nuisances sonores et des vibrations
7.1.1. Le chantier est organisé et équipé de manière à réduire le plus possible les bruits sus-
ceptibles de troubler la tranquillité des riverains. Les engins et matériels utilisés sur le chantier
sont conformes à la réglementation en vigueur.
7.1.2. Les solutions techniques permettant la réduction des pollutions sonores sont privilé-
giées.
7.1.3. Les travaux effectués de nuit sont limités au strict nécessaire.
7.1.4. Des contrôles des niveaux de bruit peuvent être imposés aux entreprises en cours de
chantier.
7.1.5. Le stationnement de camions et de véhicules moteur allumé est interdit, sauf pour une
raison de sécurité.
7.1.6. Si des risques d’émissions de vibrations mécaniques dans le sol sont identifiés, des me-
sures préventives doivent être mises en œuvre par le maître d’œuvre et l’entreprise chargée
des travaux.
7.2. Limitation des émissions de poussières
7.2.1. Le matériel produisant de la poussière est muni de dispositifs limitant sa diffusion.
7.2.2. Une humidification régulière du sol en période sèche est assurée afin d’éviter la produc-
tion de poussières.
7.2.3. Les bennes à déchets légers sont équipées de bâches de façon à éviter l’envol de pous-
sières et de déchets.
7.2.4. Le brûlage des déchets sur site est interdit.
7.3. Limitation des pollutions olfactives
7.3.1. L’usage et le stockage des produits odorants sont contrôlés.
Article 8 : Protection de l’environnement
8.0. Quel que soit leur type, les mesures prises pour limiter les impacts des chantiers sur
l’environnement sont expliquées dans les documents diffusés.
8.1. Réduction et valorisation des déchets
8.1.1. Une attention particulière est portée à la minimisation du volume de déchets et aux pos-
sibilités de recycler et de réutiliser les déchets. La production de déchets toxiques est réduite
au minimum par le choix de techniques et de matériaux adéquats.
8.1.2. Pour tous les chantiers, le tri des déchets (déchets inertes, bois, métaux, plastiques, etc.)
sur site doit être privilégié. La solution d’un stockage temporaire des déchets en mélange sur
le chantier, avant transport dans un centre de regroupement et de tri, devra être justifiée par
les entreprises.
8.1.3. Les déchets issus du chantier sont évacués avec une fréquence suffisante, en cherchant
à réduire les nuisances dues à ces acheminements.
8.2. Protection du patrimoine naturel
8.2.1. Les intervenants s’engagent à préserver les plantations existantes et à mettre en place
des protections adaptées aux racines, aux troncs et aux branches des arbres.
8.2.2. Aucun produit n’est déversé au pied des arbres.
